CGV
Conditions Générales de Vente
1. Produits Toutes les œuvres d’art vendues sur ce site sont des peintures originales réalisées à la main à l’acrylique par pampalace. En raison de leur caractère artisanal et unique, de légères variations de couleurs, de textures ou de finitions peuvent apparaître par rapport aux photographies présentées sur le site.
2. Prix et paiement Tous les prix sont indiqués en euros (€). pampalace est une auto-entreprise française bénéficiant de la franchise en base de TVA. La TVA n’est donc pas applicable, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.
Le paiement intégral est dû au moment de la commande. Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés au moment du passage de la commande.
3. Expédition et livraison Les commandes sont soigneusement emballées et expédiées dans un délai de 7 jours ouvrés suivant l’achat.
Les délais et frais de livraison varient selon le pays de destination et sont indiqués au moment de la commande.
Une fois la commande expédiée, un e-mail de confirmation contenant les informations de suivi vous sera envoyé.
4. Douanes, taxes et frais d’importation Pour les commandes expédiées en dehors de l’Union européenne, notamment vers les États-Unis, le Royaume-Uni, la Suisse ou les territoires français d’outre-mer (DROM-COM), des droits de douane, taxes d’importation ou frais de dédouanement peuvent être appliqués par les autorités du pays de destination.
Ces éventuels frais ne sont pas inclus dans le prix de l’œuvre ni dans les frais de livraison.
Ils sont entièrement à la charge du client et devront être réglés directement auprès du transporteur ou des autorités compétentes lors de la livraison.
5. Retours et remboursements Chaque œuvre étant une pièce originale, unique et réalisée individuellement, les retours ou échanges pour simple changement d’avis ne sont pas acceptés.
Toutefois, si votre commande arrive endommagée pendant le transport, veuillez nous contacter dans un délai de 7 jours suivant la livraison en joignant des photographies permettant de constater les dommages.
Après examen de votre demande et selon la situation, je proposerai un remplacement de l’œuvre ou un remboursement.
6. Propriété intellectuelle L’ensemble des images, photographies, textes, descriptions et autres contenus présents sur ce site sont la propriété de pampalace et ne peuvent être reproduits, copiés, modifiés ou utilisés sans autorisation préalable.
7. Limitation de responsabilité pampalace ne pourra être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l’achat ou de l’utilisation de ses produits, dans les limites autorisées par la loi applicable.
8. Contact Pour toute question concernant les présentes Conditions générales de vente, vous pouvez me contacter à l’adresse suivante : contact@pampalace.com